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Marques déposées par la société Dominique Le Brun
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VILLE D'YS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLE D'YS
Dominique Le Brun

Numéro de dépôt :
96646121
Date de dépôt :
09/10/1996
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
09/10/2006

Présentation de la marque VILLE D'YS

Déposée le 9 octobre 1996 par la société Dominique Le Brun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « VILLE D'YS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la société Dominique Le Brun domicilié(e) Brézigon, 29720 PLOVAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 205 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Celliers De La Ville d'Ys - France.

La marque VILLE D'YS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE D'YS est expirée depuis le 9 octobre 2006.

Dominique Le Brun a également déposé les autres marques suivantes : Marie&Aloès , LES CELLIERS DE LA VILLE D'YS


Dominique Le Brun - Brézigon, 29720 PLOVAN - France - SIREN 405205642


Les Celliers De La Ville d'Ys - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629718 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Cidre artisanal Brut et Demi-Sec